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Marques déposées par monsieur Stéphane CHAKROUN
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France Pompes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Pompes
Monsieur Stéphane CHAKROUN

Numéro de dépôt :
4553482
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
France Pompes de Stéphane CHAKROUN

Présentation de la marque France Pompes

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Stéphane CHAKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Pompes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane CHAKROUN domicilié(e) 12 Jas de valèze - 13124 - PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CHAKROUN domicilié(e) 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France.

La marque France Pompes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pompes arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

Stéphane CHAKROUN a également déposé les autres marques suivantes : ROTARY SEAL , MY REF


Monsieur Stéphane CHAKROUN - 12 Jas de valèze - 13124 - PEYPIN - France


Monsieur Stéphane CHAKROUN - 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.